proposition commune

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• Commune Française — Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village. Sa superficie et… …   Wikipédia en Français

• Commune de France — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… …   Wikipédia en Français

• Commune francaise — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… …   Wikipédia en Français

• Commune française — Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village. Sa superficie et… …   Wikipédia en Français

• Commune italienne — Commune d Italie En Italie, la commune (en italien comune, pluriel comuni) est la collectivité locale de base dans l organisation administrative du pays, conformément à l article 114 de la constitution italienne qui prévoit que «La République se… …   Wikipédia en Français

• Commune d'Indonesie — Commune d Indonésie En Indonésie, la commune (en indonésien : kelurahan) forme avec le village (ind : desa) les deux plus petites divisions de l administration territoriale. La commune est subordonnée au district (ind : kecamatan)… …   Wikipédia en Français

• Commune d'Indonésie — En Indonésie, la commune (en indonésien : kelurahan) forme avec le village (ind : desa) les deux plus petites divisions de l administration territoriale. La commune est subordonnée au district (ind : kecamatan) (article 1, alinéa n …   Wikipédia en Français

• Commune (France) — Pour les articles homonymes, voir Commune. Droit administratif Généralités …   Wikipédia en Français

• Proposition de constitution wallonne — Histoire du mouvement wallon L histoire du mouvement wallon commence en 1880, date que l on s accorde à prendre comme point de repère initial. Avant le mouvement wallon, de nature politique, il y a des mouvements littéraires et folkloriques dès… …   Wikipédia en Français

• Commune à facilité — Facilités linguistiques Le régime de facilités linguistiques a été instauré en Belgique par les lois du 8 novembre 1962[1]et du 2 août 1963[2]. En réalité, le terme facilités n existe pas dans la loi: Dans les textes légaux,… …   Wikipédia en Français

• Commune à facilités — Facilités linguistiques Le régime de facilités linguistiques a été instauré en Belgique par les lois du 8 novembre 1962[1]et du 2 août 1963[2]. En réalité, le terme facilités n existe pas dans la loi: Dans les textes légaux,… …   Wikipédia en Français